Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes de prestations de services (traduction, interprétariat, etc.) passées auprès de Sapiens Translation Agency.
Chaque commande doit être précédée d’un devis gratuit établi par le Prestataire sur la base des documents fournis ou des informations communiquées par le Client. La commande n'est considérée comme définitive qu'après réception du devis signé avec la mention « Bon pour accord » ou confirmation par email, accompagné le cas échéant de l'acompte demandé.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et respectés au mieux. Sapiens ne saurait être tenu responsable des retards dus à des cas de force majeure ou à des retards d'acheminement (email, poste).
Les prix sont libellés en Dirhams Marocains (MAD) Hors Taxe. La TVA en vigueur (20%) est applicable en sus. Sauf accord contraire, les factures sont payables à réception nette, sans escompte.
La responsabilité de Sapiens se limite au montant de la facture. En aucun cas, le Prestataire ne pourra être tenu responsable des réclamations motivées par des nuances de style.